Cap ' Innov

contenu

Documentation / Biblioweb

En savoir plus

- Journal officiel : http://www.legifrance.gouv.fr
- Bulletin officiel : http://www.education.gouv.fr/bo/
- Bibliothèque nationale : http://www.bnf.fr
- Documentation française : http://www.ladocumentationfrancaise.fr
- Le service de recherche du Centre de ressources documentaires et pédagogiques de l’internet éducatif français : http://www.cndp.fr/spinoo/

Economie

	Texte juridique
	- Le lycée des métiers La présente circulaire a pour objet de préciser l'apport du lycée des métiers dans la politique de valorisation des voies professionnelle et technologique, et les modalités de sa labellisation. Elle annule et remplace la circulaire visée en référence : C. n° 2001-261 du 17-12-2001 (B.O. n° 47 du 20-12-2001) Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie Circulaire du 27.02.03
	- L'enseignement professionnel intégré Mise en oeuvre de la chartre : premières mesures novembre 1999 Les premières mesures
	Documentation générale
	- Bruxelles milite pour une "politique de l'innovation de la troisième génération" La Commission européenne vient de publier une étude intitulée "Innovation Tomorrow". Elle analyse la manière dont les politiques de l'UE en matière d'innovation doivent être actualisées et prône une "politique de l'innovation de la troisième génération". En savoir plus L'étude (en anglais)
	- des mesures en faveur de la création d'entreprise pour en savoir plus
	- Innovation technologique dans les produits et services touristiques Patrick VICERIAT, Jean-Baptiste TREBOUL,Direction du tourisme, Conseil Loisirs Europe (Paris) En savoir plus
	- La filière Bois française. Une situation paradoxale pour le secteur français de la forêt et du bois. analyse des marchés et des solutions qui permettraient aux entreprises d'être plus compétitives. Par Dominique Juillot. Le rapport
	- Le lycée des métiers : constats, enjeux, perspectives Inspection générale de l'Education national Rapport ( janvier 2002) de Georges KOUKIDIS et Michel SAINT VENANT Le rapport
	- Le lycée des métiers,une offre de formation organisée autour d'un ensemble cohérent de métiers Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, souhaite développer le lycée des métiers qu'il considère comme "une voie d'excellence pouvant mener jusqu'à bac + 3". Pour lui, "le grand avantage de ce type d'établissement est qu'il se donne comme objectif la réussite à tous les niveaux, du CAP à la licence professionnelle". Le dossier complet
	- le Vème PCRD Analyse de la participation française L'analyse
	- le VIème PCRD (programme cadre) Tout savoir
	- Les contrats de plan Etat-Région Tout savoir
	- Les français et le secteur des services Analyse SOFRES réalisée pour le MEDEF Analyse
	- Les français et l'entreprise Analyse sofres. Résultats d'une étude réalisée pour le Figaro et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris (CCIP) En savoir plus
	- L'enseignement professionnel intégré Lettre du ministre du 28 janvier 2000 aux proviseurs et professeurs de lycées professionnels La lettre du ministre
	- L'enseignement professionnel intégré Colloque de Lille du 29 et 30 septembre 1999 Les actes du colloque
	- L'esprit d'entreprendre Découvrir les mesures en faveur de la création d’entreprise En savoir plus
	- L'industrie française en 2002-2003 Le rapport
	- Politique en faveur de l'innovation * Mesures proposées dans le Plan Innovation * Restitution de la consultation nationale sur le Plan Innovation * Mesures proposées dans le Plan Innovation après consultation nationale - Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Ministère délégué recherche et nouvelles technologies En savoir plus
	- Rapport sur les mesures de soutien à l'innovation et à la recherche technologique Bilan au 31 décembre 2002 - Ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies Le bilan
	- Une école des projets en Poitou-Charentes La région Poitou-Charentes a mis en place une "École des projets" pour faire émerger des projets au sein de sa région et en assurer la pérennité. Elle fournit des moyens à ceux qui ont envie d'entreprendre : une base de données recense l'ensemble des structures et dispositifs de soutien à la création, des ateliers de la création offrent un accompagnement de proximité. il existe un bottin des projets, un réseau de "parrains bénévoles", ainsi qu'un book des créateurs qui réunit l'ensemble des porteurs de projet qui ont créé leur activité. En savoir plus :
	- Une école des projets en Poitou-Charentes La région Poitou-Charentes a mis en place une "École des projets" pour faire émerger des projets au sein de sa région et en assurer la pérennité. Elle fournit des moyens à ceux qui ont envie d'entreprendre : une base de données recense l'ensemble des structures et dispositifs de soutien à la création, des ateliers de la création offrent un accompagnement de proximité. il existe un bottin des projets, un réseau de "parrains bénévoles", ainsi qu'un book des créateurs qui réunit l'ensemble des porteurs de projet qui ont créé leur activité. En savoir plus :

Formation

	Texte juridique
	- La licence professionnelle Arrêté du 17.11.99
	- La loi sur l'innovation de la recherche - Circulaire concernant les coopérations des personnels de recherche avc les entreprises Circulaire du 7 octobre 1999 relative à la mise en oeuvre des dispositions de la loi no 99-587 du 12 juillet 1999 sur l'innovation et la recherche concernant les coopérations des personnels de recherche avec les entreprises. Circulaire du 7 octobre 1999
	- Loi sur l'innovation de la recherche Le texte complet La loi du 12.07.99
	- Projet de loi sur la laïcité Le projet de loi
	Documentation générale
	- Améliorer la formation des enseignants Luc Ferry, ministre de la Jeunesse, de l’Education nationale et de la Recherche, a présenté le 9 avril 2003 au conseil des ministres les nouvelles orientations qu’il entend donner à la formation des enseignants. Il s’agit d’apporter des réponses aux deux reproches qui sont adressés le plus souvent à l’actuel dispositif de formation : celui de ne pas donner une formation scientifique et générale suffisante, et celui de ne pas préparer de façon assez concrète à l’exercice du futur métier. Les mesures proposées permettront notamment de resserrer les liens avec les universités et avec les écoles et établissements du second degré. Les modalités de mise en œuvre de ces mesures seront discutées dans les semaines qui viennent avec les différents partenaires concernés et annoncées avant la fin de l’année scolaire pour permettre une mise en place cohérente du nouveau dispositif à partir de la rentrée 2004. Le texte intégral du communiqué de presse
	- Circulaire de la rentrée 2002 Les lycées d'enseignement général et technologique; les lycées professionnels Les circulaires
	- Compte-rendu de la 6ème journée nationale Cap'Innov organisait les 27 et 28 mai 2004 à Limoges la 6ème journée nationale des coopérations technologiques lycée-entreprise sur le thème suivant : "Construisons ensemble les coopérations technologiques dans les territoires". Télécharger le fichier Comte-rendu de la 6ème journée nationale
	- Développement et diffusion de la culture scientifique : un enjeu national le rapport
	- Discours de Monsieur Chirac relatif au respect du principe de la laïcité dans la république le discours :
	- Education et formation tout au long de la vie Textes de référence et procédure Le dossier
	- Formation tout au long de la vie Accord national interprofessionnel du 20 septembre 2003 relatif à l’accès des salariés à la formation tout au long de la vie Le rapport
	- Grand débat national sur l'école Le débat sur l'école est lancé. Pour faciliter la réflexion et nourrir le débat, la commission du débat présidée par Claude Thélot propose à chacun une liste de thèmes et questions dont l’examen est nécessaire pour définir les grandes lignes d’évolution possibles et souhaitables. Il est possible de participer au débat soit par le biais de forums, soit via des dialogues en direct entre internautes et membres de la commission, ou encore dans le cadre des 15 000 débats qui seront organisés sur tout le territoire. Pour participer
	- L’orientation vers le lycée professionnel, la scolarisation au lycée Robert Denquin, Alain Roynette, Alain Sere ; Inspection générale de l’éducation nationale Consulter le rapport
	- La formation tout au long de la vie : le regard des salariés et des chefs d'entreprise Analyse SOFRES pour le groupe Pigier L'analyse
	- La loi sur l'innovation de la recherche Tout savoir Le dossier complet
	- La mixité dans la voie des métiers, un défi de l'égalité Le dossier
	- La réforme du financement de l’apprentissage dans le cadre de la loi de modernisation sociale : en savoir plus :
	- La réforme du lycée général et technologique Rapport (2002) de Marc Fort, Laurent Wirth, Inspection Générale de l'Education Nationale Consulter le rapport Télécharger le fichier communique de presse
	- Le C.I.V.I.S. Le Contrat d'insertion dans la vie sociale. Le rapport complet
	- Le plan U3M Conférence de presse de Claude Allègre du 13 décembre 1999
	- Le rapport Stasi : Application du principe de laïcité dans la république. En savoir plus
	- Les élèves en difficulté à l'entrée au collège : rapport de la Commission "Elèves en difficulté" Le rapport :
	- Les enjeux de la formation tout au long de la vie et leurs relations directes à l'emploi André GAURON, Michel DIDIER, Thomas PIKETTY ; Conseil d'analyse économique (2000) Le rapport
	- Les grandes réformes de l'éducation nationale Lire :
	- Les métiers face aux technologies de l'information Comment les nouvelles technologies se diffusent-elles ? Comment s'articulent-elles avec l'organisation des entreprises et quelles sont les conséquences pour les salariés ? Comment les individus se les approprient-ils ? Les TIC produisent-elles, directement ou indirectement, de nouvelles inégalités, des risques d'exclusion ? Quelles sont les conséquences de ces évolutions sur les métiers, la nature des emplois et des qualifications, la valeur des compétences et leur reconnaissance ? Autant de questions auxquelles ce rapport, issu de la réflexion du groupe interministériel sur la prospective des métiers et des qualifications du Commissariat général du Plan, tente de répondre. Le rapport
	- Lettre à tous ceux qui aiment l'école Conçue par Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, avec les contributions de Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire, et Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, la Lettre à tous ceux qui aiment l'école constitue une introduction au grand débat sur l'école que souhaite le gouvernement. En savoir plus
	- L'école n'est pas une entreprise Christian LAVAL, Éditions La Découverte L'école est-elle soluble dans le libéralisme ? Ou, plus exactement,l'enseignement serait-il le dernier bastion de résistance face à la toute puissance de la pensée unique libérale qui règne en maître sur le monde depuis la chute de l'URSS ? Telles sont les questions polémiques auxquelles se propose de répondre Christian Laval, sociologue spécialisé dans l'analyse des mutations du système d'enseignement.
	- L'évaluation des acquis des étudiants dans l'enseignement universitaire Marc ROMAINVILLE ; Haut conseil de l'évaluation de l'école Le rapport Le rapport :
	- L'évaluation des pratiques éducatives dans les premier et second degrés rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école - Alain ATTALI, Pascal BRESSOUX ; Haut conseil de l'évaluation de l'école Le rapport
	- Moderniser l'apprentissage "50 propositions pour former plus vite et mieux" de Renault Dutreil, Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales. Le rapport
	- Projet de loi relatif à la formation tout au long de la vie et au dialogue social Projet de loi :
	- Projet de loi sur la modernisation des universités de Luc Ferry lire :
	- Rapport d'activité ministériel 2002 Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire Le rapport
	- Régionalisation de la formation professionnelle Pierre-André PERISSOL ; Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité (2003) rapport définitif
	- Rentrée scolaire 2003-2004 La poursuite des grands chantiers Les nouvelles perspectives pour cette année
	- Tout savoir à propos de la validation des acquis de l'expérience le dossier
	- Un portail européen pour l'éducation et la formation La Commission européenne vient de mettre en ligne un portail dédié à l'éducation et la formation dans l'Union européenne. Outre des informations d'ordre général sur les différents systèmes éducatifs des quinze pays membres, le site propose également aux étudiants de consulter les opportunités d'études à l'étranger, de s'informer sur les programmes européens d'échanges universitaires et de découvrir plus en profondeur la destination choisie. Le portail, disponible dans les onze langues officielles de l'Union, est d'une conception très claire. En savoir plus
	- Valoriser la formation professionnelle et former aux nouveaux métiers Dossier de presse
	Enquête
	- Les centres nationaux de ressources : impact sur l'enseignement des sciences et techniques industrielles, fonctionnement, pilotage, évolutions Les résultats de l'enquête

Structuration

	Texte juridique
	- Actions d'innovation et de transfert de technologie assurées par les lycées d'enseignement général et technologique et les lycées professionnels Circulaire n°2002-263 en application des décrets : - décret n°2000-632 du 30 juin 20000 instituant une indémnité en faveur des personnels participant à des actions en faveur de l'innovation technologique - décret n°2001-1227 du 19 décembre 2001 relatif aux Groupements d'Intérêt Public créés en vue de favoriser l'innovation et le transfert de technologie Circulaire du 27.11.02
	- Groupement d'Intérêt Public Innovation et Transfert de Technologie Avis relatif à un arrêté portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public « Groupement d'intérêt public réseau opérationnel technologique du Cotentin (GIP-RESOTEC) » - Académie de Caen Arrêté
	- Groupements d'Intérêts Publics Décret : GIP créés en vue de favoriser l'innovation et le transfert de technologie. Arrêté : Liste et contenu des annexes de la convention constitutive du GIP. Décret du 19.12.01 Arrêté du 19.12.01
	Contribution
	- Dispositif de coopérations technologiques Dominic BOUCHERON - Académie d'Orléans-Tours Télécharger le fichier Dispositif des coopérations
	- Guide d'installation d'une structure de coopérations technologiques Dominic BOUCHERON - Académie d'Orléans-Tours Télécharger le fichier Guide d'installation structure
	- Le label CRT "Centre de Ressources Technologiques" Exposé de René CHELLE, Président de la commission CRT au Ministère de la Recherche, lors du SITEF en octobre 2002 à Toulouse Télécharger le fichier Label CRT
	- Les PFT en Champagne Ardenne Alain MARTELIN - Académie de Reims PFT en Champagne Ardenne Télécharger le fichier PFT en Champagne Ardenne
	Documentation générale
	-
	- Développer l'esprit d'entreprendre : une ambition partagée Luc Ferry, ministre de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche, Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire et Renaud Dutreil, secrétaire d'Etat aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce, à l'Artisanat, aux Professions Libérales et à la Consommation ont signé le 6 mars dernier un protocole d'accord : " une ambition partagée : développer l'esprit d'entreprendre ". Il s'agit de développer la créativité des jeunes face au risque et au changement, afin de les rendre entreprenants dans leurs projets professionnels. Ils seront ainsi mieux préparés à conduire les projets, à développer de nouvelles activités et à créer une entreprise. Le protocole d'accord
	- Dossier technologique : Machines outils fabrication Dossier technologique "Industrie et Technologie" du 31/05/02 Machines outils fabrication
	- Dossier technologique : prototypage rapide Dossier technologique "Industrie et Technologies" du 25/02/02 Prototypage rapide
	- Journées inter académies sur la thématique des GIP Innovation et Transfert de Technologie Questions / Réponses Télécharger le fichier GIP ITT Questions / Réponses
	- Journées interacadémies sur la thématique des GIP Innovation et Transfert de Technologie Les diaporamas des interventions. Télécharger le fichier journées GIP ITT - diaporama des interventions
	- Les synthèses du grand débat national sur l'avenir de l'école En savoir plus

Finance

	Texte juridique
	- Indemnité en faveur des personnels participant à l'action en faveur de l'innovation technologique et le transfert de technologie Décret du 30.06.00
	Contribution
	- Zoom FEDER et Objectif 2 Brigitte GEOFFROY - Académie de Lyon - Avril 2001 Télécharger le fichier Zoom FEDER et Objectif 2
	Documentation générale
	- L'action du MINEFI en 2002 le rapport

Partenariat

	Texte juridique
	- Code de bonne conduite des interventions des entreprises en milieu scolaire Circulaire du 28.03.01
	Contribution
	- Rôle pédagogique des coopérations technologiques Dominic BOUCHERON - Académie d'Orléans-Tours Télécharger le fichier Rôle pédagogique
	Documentation générale
	- Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes 6ème édition Comment s'inscrire
	- Conventions générales de coopération entre le Ministère de l'Education nationale et les branches professionnelles Les conventions
	- Développer l'esprit d'entreprendre : une ambition partagée Luc Ferry, ministre de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche, Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire et Renaud Dutreil, secrétaire d'Etat aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce, à l'Artisanat, aux Professions Libérales et à la Consommation ont signé le 6 mars dernier un protocole d'accord : " une ambition partagée : développer l'esprit d'entreprendre ". Il s'agit de développer la créativité des jeunes face au risque et au changement, afin de les rendre entreprenants dans leurs projets professionnels. Ils seront ainsi mieux préparés à conduire les projets, à développer de nouvelles activités et à créer une entreprise. Le protocole d'accord
	- GIP Innovation et Transfert de Technologie : quelques photos des inter académies Télécharger le fichier Journées GIP ITT - Photos des rencontres
	- La politique de soutien à l'innovation De nouvelles mesures en faveur de l'innovation Dossier
	- Liste des plates-formes technologiques au 25 mars 2005 Liste des plates-formes technologiques validées ou en cours de validation par la commission nationale. Télécharger le fichier Liste des plates-formes technologiques au 22 mars 2005
	- Mesures de soutien à l'innovation et au développement technologique Ministère de la Recherche : Bilan au 31 décembre 2001 Le bilan
	- Propriété intellectuelle Recommandations pour l'adoption d'une charte de la propriété intellectuelle par les établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche Le texte
	- Stages en entreprise, guide de l'élève stagiaire 2ème édition mise à jour Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité De la convention de stage à la couverture sociale, en passant par la responsabilité civile du stagiaire et de l’entreprise, ce petit guide fournit des informations pratiques sur la réglementation des stages et la situation des stagiaires. En savoir plus
	- Un espace dédié aux professionnels sur le portail service-public.fr À l'occasion de son troisième anniversaire et face à son succès – 1,8 million de visiteurs en octobre 2003–, le portail service-public.fr a inauguré un espace exclusivement dédié aux professionnels, c'est-à-dire aux petites entreprises et aux professions indépendantes (agriculteurs, commerçants, etc.). Cette nouvelle rubrique veut répondre au "besoin d'un État qui sécurise [les professionnels] dans leurs démarches et les encourage au lieu de les freiner". Privilégiant trois modes d'accès (thématique, par situation ou par type de ressources), l'espace professionnel est tourné vers l'actualité afin de signaler les échéances, les nouveautés réglementaires et sur les sites publics, les services pratiques et une sélection de listes de diffusion. Pour en savoir plus

Deux types de classement :
- par thématique
- Structuration
- Partenariat
- Formation
- Economie
- Finance

- par type de documents

Contribution

Documentation Générale

Enquête

Textes Juridiques